MUSIQUE

Le Cabinet assure l’accompagnement des différents acteurs de ce domaine culturel, qu’il s’agisse d’artistes, d’auteurs, de chanteurs, de groupes, de compositeurs, de sociétés de production, de sociétés de distribution, de sociétés d’édition, de managers, de DJ, de tourneurs,…

Eloïse WAGNER a développé une expertise particulière en droit de la musique, qu’il s’agisse d’intervenir en matière de contentieux (plagiat, sample, synchronisation, contestation de relevés de comptes, etc) ou de négocier ainsi que de rédiger des contrats comme par exemple des contrats d’artiste (contrat d’enregistrement exclusif, y compris contrat 360°), de cession d’édition musicale, de préférence (pacte de préférence), de reversement commercial, de coédition, de licence, de distribution, de gestion de catalogue, de coproduction ou encore de commande.

Eloïse WAGNER assiste ses clients dans leur quotidien professionnel afin de leur apporter un éclairage, comme par exemple en matière de cachets, de vidéoclip, d’exclusivité, d’utilisation sur internet, de cover, de notes de droits d’auteur, de TVA, de cession de droit d’exploitation, d’avances, de rendus de comptes, de redevances, de gestion collective (SACEM, SDRM, ADAMI, SPEDIDAM, SCPP, SPPF, etc), de levée d’option, de merchandising, etc.

Le Cabinet a également vocation à intervenir à la croisée du domaine de la musique avec celui d’un autre art, comme le cinéma, l’audiovisuel ou le spectacle vivant et ce, qu’il s’agisse de l’utilisation d’une œuvre préexistante (par exemple en cas de synchronisation de musique du commerce ou d’utilisation de musique au mètre) ou d’une œuvre de commande.

Le Cabinet intervient également en matière de gestion et d’exploitation des droits sur internet.