AUDIOVISUEL

Eloïse Wagner s’est formée durant deux ans auprès d’une société de production audiovisuelle. Elle dispose d’une vision particulièrement claire et complète des réalités de l’industrie audiovisuelle. Sa pratique assidue des contrats audiovisuels lui permet de cibler immédiatement les points sensibles ainsi que les éventuelles failles des contrats.

Le Cabinet assure donc pour ses clients la négociation et la rédaction des différents contrats nécessaires à la production d’une œuvre audiovisuelle: contrat d’option, contrat de commande et de cession de droits, convention de développement, convention littéraire, contrat de préachat diffuseur, contrat de coproduction, contrat de production exécutive, contrats réalisateur (technicien et cession de droits) contrat d’artiste, contrats musiques (synchronisation, commande, édition, coédition, coproduction, etc), contrat de distribution, contrat de relations presse, contrat de photographe, etc.

Le Cabinet assiste également ses clients dans leur quotidien professionnel afin de leur apporter un éclairage sur des points pratiques comme par exemple sur les demandes de subventions régions ou CNC (comme par exemple le compte automatique et le crédit d’impôt), les rapports avec les sociétés de perception et de répartition de droits (notamment ADAMI, SACD, PROCIREP, ANGOA, SCPP, SPPF, SACEM, SDRM) ainsi que les déclarations à effectuer, l’établissement d’un générique, l’enregistrement des contrats au RPCA, l’établissement des devis chaîne, les obligations publicitaires (billing block), les remises de comptes diffuseur (notamment récapitulatifs de cachets et de droits d’auteur), les notes de droits d’auteur, la facturation …

Le Cabinet étant particulièrement familier des techniques, contrats, usages, enjeux et contraintes de l’industrie audiovisuelle, il est ainsi à même de répondre au plus juste aux demandes de ses clients et de leur proposer des stratégies adaptées. Il peut également répondre à des demandes plus particulières et ponctuelles, comme par exemple la négociation et la rédaction de l’arrêt d’un projet avec un diffuseur, d’un contrat pay or play avec un artiste ou encore d’un mandat confié à une société de gestion collective.